Le Moniteur

  • Conduire son chantier en 70 fiches pratiques

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    • Le moniteur
    • 17 Novembre 2021

    Depuis plus de 20 ans, Conduire son chantier est un ouvrage de référence sans équivalent, qui expose la méthode permettant de mener correctement un chantier, étape par étape, depuis le dossier de consultation jusqu'à la livraison de l'ouvrage. Chaque phase de la vie d'un chantier fait l'objet d'une analyse minutieuse, complétée de tableaux de synthèse et de rappels sur des points spécifiques, comme les limites de prestations, l'assistance à la rédaction du marché, etc.

    Cet ouvrage pédagogique recense les éléments clés de la gestion réussie d'une opération de construction et permet notamment de :

    Connaître les responsabilités des partenaires du chantier ;
    Mettre au point les marchés de travaux ;
    Planifier la préparation de chantier et l'exécution des travaux ;
    Créer le circuit financier adéquat ;
    Maîtriser les tâches liées à l'achèvement des travaux.
    Cette 14e édition prend en compte les règles d'achat public codifiées dans le Code de la commande publique, la mise à jour du Code de la construction et de l'habitation, la norme NF P 03-001 relative aux marchés privés de travaux de bâtiment et révisée en octobre 2017 ainsi que les nouveaux CCAG Travaux, Maîtrise d'oeuvre et Prestations intellectuelles publiés en 2021.

  • 180 séquences pour mener une opération de construction présente, sous forme de fiches classées chronologiquement, les principales étapes d'une opération de construction : études préalables et programmation, études et projets, consultation des entreprises et marchés, préparation de chantier, conduite de chantier, réception et exploitation de l'ouvrage.

    Ainsi, chaque séquence détaille les principales tâches à réaliser et les actions à mener, associées à de nombreux conseils et recommandations. Sont également référencés les textes applicables (codes, lois, ordonnances, décrets, arrêtés), les normes utiles aux acteurs du BTP, ainsi que les formulaires de la DAJ à jour du Code de la commande publique et les formulaires Cerfa couvrant l'acte de construire ou d'aménager.

    Cette 12e édition suit l'évolution notoire de l'actualité des marchés avec la prise en compte :

    - de l'évolution des règles de passation et d'exécution des marchés publics en conformité avec le Code de la commande publique, dont les articles L. 2410 à L. 2432-2 et R. 2412-1 à R. 2432-7 reprennent le contenu de la loi MOP ;
    - de l'émergence d'un nouveau CCAG pour les marchés de maîtrise d'oeuvre et de la mise à jour des CCAG Travaux et Prestations intellectuelles ;
    - des nouvelles modalités et règles de fonctionnement entre maître d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre (modalités de coopération, gestion financière des marchés, gestion des différends) ;
    - de la mise en place contractuelle du processus BIM dans les opérations de construction ;
    - de la montée en puissance de la dématérialisation des procédures lors des phases de consultation et d'exécution ;
    - des conséquences de la crise sanitaire et de la prise en compte des circonstances imprévues dans les marchés.

  • L'exploitation et la maintenance des bâtiments se trouvent à la croisée de plusieurs enjeux : sécurité et disponibilité des équipements, maîtrise des dépenses, gestion du personnel, respect de l'environnement, etc.

    Ce guide, en 40 fiches pratiques, explique comment mettre en place les outils réglementaires, méthodologiques et techniques permettant d'organiser l'exploitation et la maintenance d'un bâtiment à chaque étape de sa vie en tenant compte de ces enjeux. Ces outils concernent entre autres :

    - en phase exploitation :
    - l'expression initiale des besoins.
    - les critères de fiabilité, de maintenabilité, de disponibilité, de sécurité et de développement durable ;

    - en phase réalisation :
    - le commissionnement.
    - la demande d'acceptation des fournitures (DAF).
    - les dossiers techniques.
    - les dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
    - le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) ;

    - en phase utilisation :
    - les différents types de maintenance.
    - la gestion de la maintenance assistée par ordinateur (GMAO).
    - la gestion technique de patrimoine (GTP).
    - la préparation et le suivi des interventions.
    - la formation du personnel de maintenance.
    - l'amélioration continue.

    En annexe, de nombreux documents personnalisables peuvent servir de modèles pour mettre en place une maintenance réussie.

  • 55 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception en toute sécurité.

    Chaque outil fait l'objet d'une fiche présentant le contexte, le cadre d'application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d'utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés.

    Cette 4e édition prend en compte :

    Les évolutions récentes du Code de la commande publique ;
    La parution des deux nouveaux CCAG Maîtrise d'oeuvre et CCAG Travaux qui modifient le jeu des acteurs en vue de développer une relation plus équilibrée ;
    Le nouveau formulaire NOTI6 de la DAJ proposant un certificat de cessibilité de créances.


    Les outils mis à disposition et commentés sont :

    Des modèles : organigramme contractuel des acteurs, registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou numérique ;
    Des modèles de calcul : état d'acompte, état du solde, décompte général, etc. ;
    Des listes de contrôle : offres et marchés, vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, etc. ;
    Des imprimés Cerfa : déclaration d'ouverture de chantier, avis d'ouverture d'un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l'achèvement des travaux, etc. ;
    Des formulaires de la Direction des affaires juridiques liés à l'attribution et l'exécution des marchés.

  • 230 modèles pour gérer une operation de construction

    Daniel Couffignal

    • Le moniteur
    • 17 Novembre 2021

    Les contrats publics étant très réglementés, l'utilisation de courriers types permet d'éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges pouvant survenir à l'occasion d'une opération de construction ou d'aménagement.

    Cette deuxième édition du Correspondancier présentant 230 modèles de courriers prend en compte les CCAG maîtrise d'oeuvre, CCAG prestations intellectuelles et CCAG travaux publiés en 2021, à utiliser dans la plupart des situations rencontrées en marché public, de la conception à la libération des garanties.

    Après une présentation des acteurs de la construction, les courriers sont présentés en cinq parties qui suivent la chronologie d'une opération : conception, préparation de la phase réalisation, suivi des travaux, réception, garantie de parfait achèvement.

    Au sein de chaque partie, les courriers sont classés par expéditeur puis par destinataire et reliés les uns aux autres par des renvois. Ils sont annotés, commentés et associés aux références des textes qui les réglementent. Des paragraphes optionnels permettent de personnaliser les courriers et de répondre précisément aux différents cas particuliers.

    Tous les modèles sont disponibles en version numérique, et donc directement exploitables.

  • L'insalubrité concerne tout logement ou installation qui représente un danger ou un risque pour la santé ou la sécurité des personnes. Si ce phénomène est difficile à endiguer, les préfets, les maires et, le cas échéant, les présidents d'EPCI disposent néanmoins de pouvoirs de police administrative spéciale permettant de répondre aux situations les plus urgentes.

    À jour de l'ordonnance n° 2020-1114 du 16 septembre 2020 ayant harmonisé et simplifiés les polices des immeubles, locaux et installations, ce guide présente, au moyen de fiches pratiques illustrées, les actions permettant de lutter concrètement contre l'habitat insalubre ou dangereux.

    Ainsi, cet ouvrage définit les situations d'urgence (insalubrité, état de péril, non décence), puis étudie précisément chaque procédure pour y remédier, et enfin, détaille les effets de chacune d'elle (obligation de relogement, expropriation, exécution d'office, etc.).

    Afin de faciliter la compréhension, chaque procédure décrite est accompagnée des références aux textes officiels applicables, d'un schéma récapitulatif ainsi que d'un modèle d'arrêté commenté.

  • Les contrats de maintenance régissent le contenu des prestations et les obligations permettant de maintenir ou de rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminé.La maintenance regroupe ainsi les actions de dépannage, réparation, réglage, révision, contrôle et de vérification des équipements.À jour des dernières réformes relatives à la commande publique, cet ouvrage propose une méthode et les éléments techniques permettant la rédaction et le suivi des contrats de maintenance en matière de chauffage, climatisation, ventilation, électricité courants faibles et courants forts, installations de gestion technique de bâtiment ou centralisée, etc.Ainsi dans une première partie, ce livre détaille les différents types de maintenance (corrective, préventive, entretien courant), le cadre des procédures d'achats privés et publics, les outils permettant l'analyse des offres ainsi que le contrôle des devis et factures.Dans une deuxième partie, il analyse les éléments de maintenance nécessaires à la rédaction des cahiers des charges, des cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) ainsi que des contrats et des cahiers des clauses administratives particulières (CCAP). Chaque équipement, présenté sous forme de fiche, est étudié au regard :- d'une fiche administrative qui détaille les éléments à prendre en compte lors de la rédactiond'un contrat (normes, procédures, clauses de bonus/malus...) ;- d'une fiche de performance d'engagement de services qui définit les objectifs à atteindre et les moyens à mettre en oeuvre ;- d'une fiche technique qui présente les critères à respecter et la périodicité du contrôle.Enfin, la troisième partie fournit un contrat type général commenté adaptable à tous les types de situations.Cet ouvrage s'adresse aux responsables techniques, juridiques et achats, du secteur de la construction, de la gestion d'immeubles, des offices HLM, des syndics et des entreprises propriétaires fonciers (banques, assurance, etc.). Ils trouveront les outils pour définir leur besoin, identifier les actions à mener et résoudre les problèmes de maintenance.

  • L'assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) est l'intermédiaire entre le maître d'oeuvre et le maître d'ouvrage. Il établit les cahiers des charges et les plans d'actions pour tenir compte des besoins du maître d'oeuvre. La fonction de l'AMO nécessite de solides compétences juridique et technique.
    Cet ouvrage présente sous forme de fiches pratiques le contrat de l'AMO et son rôle dans l'exécution du marché public.
    De son recrutement à la définition de ses missions, il détaille, en suivant la chronologie d'un marché :
    - la préparation du marché ;
    - l'évaluation des contraintes juridiques ;
    - les techniques financières du projet ;
    - le rapport avec les autres intervenants à l'opération ;
    - le montage juridique de l'opération ;
    - la passation et l'exécution du marché ;
    - le règlement amiable des litiges.
    De nombreuses illustrations et documents types permettront aux bureaux d'étude, ingénieurs et responsables de service marché d'appréhender tous les aspects (techniques, juridiques et financiers) de l'AMO.

  • Au fil des réformes réglementaires successives et des nouveaux objectifs assignés, l'achat public est progressivement devenu un acte politique et économique. Désormais, il vise à la fois l'efficacité économique, la justice sociale et la transition écologique.

    Cet ouvrage se présente sous la forme d'un mode d'emploi de l'achat performant et durable. Chaque participant à l'acte d'achat pourra y trouver des techniques et d'outils juridiques et pratiques simples à mettre en oeuvre pour nourrir ses réflexions et développer des stratégies d'achats efficientes.

    Par ailleurs, il a pour objectif de guider les acheteurs publics dans leur gestion quotidienne des projets d'achats afin d'optimiser leurs gains et de les aider à en faire un levier des politiques publiques durables.
    Il permet ainsi :

    De définir les besoins de manière adéquate ;
    De déterminer une stratégie d'achat durable adaptée aux besoins ;
    De mettre en oeuvre des techniques d'achat performantes ;
    De sélectionner une offre durable dans le cadre de l'attribution de marché ;
    Et enfin, d'évaluer l'achat durable et la fonction achats.
    De nombreux exemples didactiques et conseils pratiques illustrent les différentes étapes du processus d'achat et permettent une appropriation aisée des techniques et outils présentés.

  • Au terme de 36 années de décentralisation (1982-2018), la gestion des villes, départements, régions et groupements s'est profondément transformée. Des méthodes novatrices de management et de financement se sont développées, mais elles se sont aussi accompagnées d'une montée des risques, dans les relations de la collectivité avec ses partenaires publics et privés.

    Cette huitième édition de Gestion financière des collectivités territoriales a été entièrement réécrite en septembre 2018 pour tenir compte de l'actualité financière et fiscale la plus récente. Depuis la précédente édition, l'ouvrage s'est également enrichi de nouveaux développements sur la péréquation, la gestion des SDIS ainsi que la contractualisation dans le cadre de la loi de programmation des finances locales (2018-2022).

    Sont développés, en des termes pédagogiques, les différents aspects méthodologiques et pratiques de la gestion territoriale : analyse financière et fiscale rétrospective et prospective, stratégie intercommunale et mutualisation des moyens, péréquation communale, départementale et régionale, choix des investissements publics, communication financière, analyse et contrôle des satellites, consolidation des comptes et des risques, évaluation des délégations de service public et des PPP, gestion de dette et de trésorerie, gestion de la TVA, autorisations de programme et d'engagement, règlement financier...

    Un chapitre consacré aux bases du calcul actuariel, un glossaire des termes budgétaires et financiers et quelque 220 graphiques, tableaux et diagrammes, en quadrichromie, contribuent à faire de cet ouvrage l'instrument de référence en matière de gestion financière des collectivités territoriales.

    Destiné aux élus, directeurs généraux, directeurs financiers et autres gestionnaires des collectivités locales, il intéresse également leurs partenaires (prêteurs, délégataires, sociétés d'économie mixte et sociétés publiques locales, associations...) ainsi que les fonctionnaires d'État (préfectures, trésoreries, chambres régionales des comptes...).

  • Qu'elles soient petites ou grandes, des entreprises prennent chaque année la décision de construire les bâtiments, usines, installations industrielles ou équipements divers nécessaires au développement de leurs activités. Les équipes de projet doivent alors s'entourer de spécialistes, architectes, bureaux d'études, bureaux de contrôle, entrepreneurs spécialisés. Aussi, en matière de montages contractuels, il est bien souvent difficile de cerner les droits et obligations réciproques de l'ensemble de ces intervenants.
    Pour répondre à cette exigence, Marchés privés de construction : guide de rédaction des contrats propose un ensemble de conseils et suggestions pratiques pour établir en toute sécurité un contrat dans le domaine des marchés privés de construction, depuis les pourparlers avec les professionnels en vue de bâtir le schéma contractuel, jusqu'à la réception des travaux et l'achèvement des périodes de garantie légale et contractuelle.
    Composé de 24 fiches, cet ouvrage étudie le contrat de construction article par article, décrit précisément le droit applicable pour chacun d'eux, en précisant l'ensemble des clauses devant y être insérées. Il analyse ainsi des aspects très rarement abordés (notamment les plans et modèles ou la protection contre le travail illégal). En vue de la rédaction de chaque article du contrat, sont ainsi proposés de très nombreux exemples de clauses dont une version numérique accompagne cet ouvrage.

  • Montage d'une opération immobilière privée

    Christine Mérot

    • Le moniteur
    • 16 Juillet 2020

    La référence pour réaliser et sécuriser vos opérations immobilières.

    2e édition : à jour notamment de la loi ÉLAN et des dernières évolutions en matière de logement social.
    Mener une opération immobilière requiert de posséder tant de solides connaissances juridiques (droit de l'urbanisme, règles concernant la préemption, le logement social, etc.) et financières (rédaction d'un bilan financier prévisionnel, estimation des coûts liés aux travaux, des coûts annexes et assurantiels, etc.) que de sens pratique.
    Grâce à plus de 70 fiches classées chronologiquement, cet ouvrage permet de sécuriser tout montage d'opération immobilière privée : de la recherche de foncier au montage juridique et financier, en passant par les études préalables et pré-opérationnelles (contraintes d'urbanisme, étude environnementale du site), les essentielles études de marché, d'opportunité et de faisabilité, etc.
    En outre, il présente le cas particulier du montage financier d'une opération de logement social - très encadré et devant être maîtrisé lors du montage d'un projet d'ampleur (montage mixte), notamment en zones tendues.
    Il propose une méthode pratique éprouvée, illustrée de nombreux bilans chiffrés et échéanciers établis à partir d'un exemple fictif détaillé, étape par étape, tout au long de l'ouvrage. Chaque fiche est assortie de conseils, recommandations et focus sur la réglementation.

  • 40 guides et outils pour conclure un marché

    Hervé Debaveye

    • Le moniteur
    • 17 Juin 2020

    Les documents indispensables pour la préparation, la remise et l'analyse des candidatures et des offres.

    Toute opération de construction commence par un marché passé entre un maître d'ouvrage, public ou privé, et des opérateurs économiques (entreprises, architectes, bureaux d'études). Cet accord se formalise au terme de nombreuses étapes : les acheteurs définissent leurs besoins, sollicitent des prestataires, analysent les offres et veillent à la sécurité juridique de leurs marchés, tandis que les entreprises ou prestataires intellectuels prospectent, sélectionnent les marchés, exposent leurs atouts et font valoir leurs droits en cas de non-attribution.
    Pour répondre à ces attentes croisées, 40 guides et outils pour conclure un marché présente les documents et modèles à utiliser pendant les quatre phases clés de conclusion du marché :
    - préparation du marché et mise en concurrence ;
    - remise et analyse des candidatures ;
    - remise et analyse des offres ;
    - notification du marché et avis d'attribution.
    Les multiples tâches à accomplir prennent la forme de fiches définissant le contexte, le cadre d'application, les références et les étapes clés, enrichies de commentaires détaillant les modalités d'emploi des différents guides et outils :
    - guides et modèles originaux créés spécifiquement pour l'ouvrage et disponibles sous forme numérique : choix de la procédure de passation, prospection et recherche de - marchés, dossier de candidature, dossier d'offre, achèvement de la procédure, scénarios de recours contentieux, etc.
    - exemples d'utilisation : positionnement et ciblage des marchés, grilles de notation en points ou en valeur financière, etc. ;
    - formulaires de la DAJ portant sur la conclusion du marché ;
    - formulaires européens relatifs aux avis de publicité.
    Après 55 outils pour la conduite de chantier (du même auteur, 3e édition, 2020), 40 guides et outils pour conclure un marché complète la collection d'ouvrages pratiques et numériques destinés aux acteurs de la construction.

  • Aides et financement d'un projet immobilier

    Jean-Pierre Schaeffer

    • Le moniteur
    • 16 Septembre 2015

    En France, 90 % du secteur immobilier (location, achat, gérance) est financièrement aidé par l'État, les gestionnaires de régimes sociaux et les employeurs. L'ensemble des mécanismes mis en oeuvre à cette occasion est complexe tant les données à prendre en compte sont diverses.

    Cet ouvrage analyse la mise en oeuvre du financement immobilier d'un point de vue économique et financier. À l'occasion d'une accession à la propriété, d'un investissement locatif, de la location ou de la gestion d'un patrimoine locatif social (OPHLM), chacun de ces secteurs bénéficie d'aides et d'avantages. Comment obtenir ces aides ? Quelle est leur base de calcul ? Comment interagissent-elles ?

    Cet ouvrage étudie chaque secteur présenté du point de vue économique et financier en distinguant les aides à la pierre, les aides personnelles, les aides fiscales et les autres avantages.

    Ce livre décrypte tant le financement immobilier pour le particulier qui recherche un conseil auprès de son notaire, que l'investisseur institutionnel ou un monteur d'opérations immobilières qui recherche une documentation sur ses options de financement ou enfin les OPHLM qui gèrent des parcs locatifs.

    De nombreux tableaux et schémas synthétisent les données foisonnantes pour faciliter leur lecture. Ils sont illustrés d'exemples concrets et variés afin de bien saisir les rouages des mécanismes en oeuvre.

    Enfin, des analyses transversales sont consacrées au rôle du 1 % Logement, de la Caisse des Dépôts et Consignations et à une description du contexte immobilier européen afin d'avoir une vision globale du marché.

  • Le droit de l'immobilier en 100 fiches pratiques

    Collectif

    • Le moniteur
    • 23 Octobre 2019

    Un guide pratique et opérationnel qui suit la chronologie d'une opération immobilière.
    Thèmes abordés :
    Mission des intervenants.
    Marchés de l'immobilier : les secteurs porteurs.
    Production de l'immeuble :maitrise des contraintes techniques, utilisation de l'immeuble : réglementation des baux, transfert de propriété : les étapes qui précèdent la vente, valorisation de l'immeuble : enjeux économiques liés à la propriété.
    Chaque fiche rassemble l'essentiel : acteurs, réglementation, procédures, mise en oeuvre et écueils à éviter.
    À jour de la loi Elan, du Code de la commande publique et de la réforme du droit des assurances.

  • Tous les éléments techniques permettent la rédaction des contrats de maintenance.
    Les contrats de maintenance régissent le contenu des prestations et les obligations permettant de maintenir ou de rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminé. La maintenance regroupe ainsi les actions de dépannage, réparation, réglage, révision, contrôle et de vérification des équipements. Cet ouvrage propose une méthode et les éléments techniques permettant la rédaction et le suivi des contrats de maintenance en matière de chauffage, climatisation, ventilation, électricité courante faible et courant fort, installations de gestion technique de bâtiment ou centralisée, etc. Ainsi dans une 1re partie, ce livre détaille les différents types de maintenance (corrective, préventive, entretien courant), le cadre des procédures d'achats privés et publics et les outils permettant l'analyse des offres ainsi que le contrôle des devis et factures. Dans une 2e partie, il analyse les éléments de maintenance nécessaires à la rédaction des cahiers des charges, des cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) ainsi que des contrats et des cahiers des clauses administratives particulières (CCAP). Chaque équipement, présenté sous forme de fiche, est analysé au regard :
    - d'une fiche administrative qui détaille les éléments à prendre en compte lors de la rédaction d'un contrat (normes, procédures, clauses de bonus/malus...) ;
    - d'une fiche de performance d'engagement de services qui définit les objectifs à atteindre et les moyens à mettre en oeuvre ;
    - d'une fiche technique qui présente les critères à respecter et la périodicité du contrôle.
    Enfin, la 3e partie fournit un contrat type général commenté adaptable à tous les types de situations. Cet ouvrage s'adresse aux responsables techniques, juridiques et achats, du secteur de la construction, de la gestion d'immeubles, des offices HLM, des syndics et des entreprises propriétaires fonciers (banques, assurance, etc.). Ils trouveront les outils pour définir leur besoin, identifier les actions à mener et résoudre les problèmes de maintenance.

  • L'expertise immobilière a pour objet de déterminer la valeur d'un patrimoine foncier ou bâti afin de conclure une vente, servir de garantie, constituer un apport en société, faire l'objet d'un don, etc. Elle nécessite de prendre en compte des données variées juridiques, techniques, comptables, fiscales et économiques et de connaître précisément le marché nature et emplacement des biens.
    Cet ouvrage, composé de fiches pratiques, permet de réaliser une expertise immobilière fiable, grâce à une méthode éprouvée par les meilleurs spécialistes et à une analyse des biens à évaluer. Il détaille les missions, droits et obligations de l'expert, puis établit un socle de connaissances indispensables (évaluation des surfaces, valeur immatérielle, contraintes juridiques et fiscales des biens) et enfin expose les différentes techniques d'évaluation, une méthode de déroulement de l'expertise et la rédaction de son rapport (éléments indispensables, écueils à éviter, etc.).
    Chaque type de bien immobilier fait l'objet d'une fiche présentant sa nature, ses facteurs de valeurs, la méthode d'expertise adaptée ainsi qu'un ou plusieurs tableaux d'aide à l'évaluation. Par ailleurs, de nombreux schémas et tableaux illustrent les différents calculs de surfaces et de valeurs nécessaires à l'expertise. Ainsi, ces fiches traitent successivement :
    Des terrains à bâtir, bureaux, boutiques, tout type d'immeuble, immobilier logistique, etc. ;
    Des fonds de commerce et du droit au bail, des biens ruraux (agricoles, bois et forêts, vergers et terrains maraîchers) ;
    Des biens exceptionnels, comme les châteaux, golfs, carrières, viagers, hôtels, etc. ;
    Des baux conférant des droits réels (emphytéose, évaluations des droits réels, etc.).
    Cet ouvrage permet aux experts immobiliers, notaires, gestionnaires de patrimoine, experts en assurance et banque de trouver une méthode efficace pour évaluer ou expertiser tout type de bien immobilier.

  • Montage et suivi d'une opération d'aménagement

    Stanley Geneste

    • Le moniteur
    • 27 Avril 2016

    Une opération d'aménagement vise à réaliser des terrains viabilisés pour l'habitat, les activités et les équipements urbains. Elle intéresse une portion significative d'un territoire (commune, région, département, groupements de communes, etc.) et doit à ce titre s'inscrire dans la politique locale d'urbanisme.

    L'ouvrage a pour objet d'apporter aux maîtres d'ouvrages publics et privés, aux collectivités locales un outil et une méthodologie qui leur permettra de concevoir, monter et réaliser un projet urbain, dans le respect de la réglementation.

    L'ouvrage se présente sous forme de fiches pratiques déroulant les différentes phases d'une opération d'aménagement, de l'initiative jusqu'à son achèvement.
    De nombreux schémas et autres tableaux synthétiques donnent à l'ouvrage un caractère résolument opérationnel.
    De nombreux exemples concrets d'opérations réussies permettent d'illustrer les méthodes exposées.

    La méthode proposée est conçue pour être personnalisable et adaptable à tout type d'opération (hors quartiers ANRU) quelle que soit leur objet (extension urbaine, renouvellement urbain, habitat et/ou activités), leur taille, la procédure choisie, ou encore le contexte local.

  • Modèles de baux commerciaux et autres documents types

    Audrey Pallucci

    • Le moniteur
    • 4 Juillet 2018

    Modifié par la loi Pinel de 2014, le statut des baux commerciaux a pour objectif d'assurer la protection du locataire dans son activité commerciale : il concerne notamment les locaux commerciaux, les locaux à usage de bureaux et les locaux dits monovalents.
    La signature de baux commerciaux nécessite une parfaite connaissance de leur statut et de leurs clauses, étant donné les conséquences qu'elles peuvent avoir sur le long terme (un bail commercial est signé pour une durée minimale de 9 ans).
    Le bail commercial est ainsi encadré durant toute sa vie d'un nombre important d'actes. Le contrat de bail commercial doit donc apporter une sécurité juridique optimale, que ce soit au bailleur comme au preneur à bail.

    Composées de 58 fiches pratiques et de huit parties suivant l'ordre chronologique de la vie du bail commercial (conclusion/vie/extinction), de la promesse de bail commercial à la résiliation amiable, Modèles de baux commerciaux propose :
    - un exemple commenté de bail commercial et les options de clauses à adapter selon les besoins des parties ;
    - l'ensemble des documents pouvant être rencontrés lors de sa vie (demandes de travaux, inventaire des catégories de charges, avenant de renouvellement, cautionnements, etc.).

    Chaque modèle présente en début de fiche un rappel synthétique des principes applicables, des précisions quant à la forme que devra prendre l'acte (LRAR/acte extra- judiciaire, par exemple), les conditions de mise en oeuvre avec rappel des délais de prescription, les pièges/confusions à éviter, l'impact de chaque clause présentée (ex. : accession des travaux d'amélioration en fin de bail/jouissance) et comprend des commentaires sur chacune des clauses pouvant être adaptées.

  • Modèles commentés de contrats de DSP

    Olivier Raymundie

    • Le moniteur
    • 28 Octobre 2015

    Les délégations de service public, comme les marchés publics, répondent à des règles de publicité, de candidature, de passation et d'exécution encadrées par le droit et la jurisprudence.

    Cet ouvrage propose une dizaine de contrats types, commentés en vue d'une rédaction au plus près des besoins de la collectivité délégante et du secteur de délégation concerné. Ils concernent aussi bien l'eau, l'assainissement, les piscines, la restauration scolaire, etc. Il offre également un large panel de types de délégation, qu'il s'agisse d'affermage, de concession ou de régie.

    Classé par domaine d'activité, structuré sous forme de fiches, chaque contrat est disséqué, clause par clause, et commenté. Il offre également des options de rédaction de ces clauses, en vue d'adapter chaque contrat-type au cas par cas.

    Grâce à cet ouvrage pratique, les collectivités disposent d'un moyen pratique de rédiger leurs contrats de DSP, selon leurs besoins. Les commentaires de l'auteur éclairent chacune des clauses, en vue d'une rédaction précise.

    Un CD contenant l'ensemble des modèles de contrats-types, au format Word, est fourni avec l'ouvrage.

  • 50 outils pour la conduite de chantier

    Hervé Debaveye

    • Le moniteur
    • 7 Mars 2018

    Tout au long d'un chantier de construction, une communication efficace et une traçabilité optimisée des documents mis en circulation permettent d'éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges. 40 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception en toute sécurité. Chaque outil fait l'objet d'une fiche présentant le contexte, le cadre d'application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d'utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés. Les outils ainsi mis à disposition et commentés sont : des formulaires de la Direction des affaires juridiques, notamment ceux liés à l'exécution des marchés ; des modèles : registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou digitale ; des modèles de calcul : état d'acompte, état du solde, décompte général, etc. ; des listes de contrôle : vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, etc. ; des imprimés Cerfa : déclaration d'ouverture de chantier, avis d'ouverture d'un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l'achèvement des travaux, etc.

  • La maintenance des bâtiments en 100 fiches pratiques

    Isabelle Soyer

    • Le moniteur
    • 26 Juin 2019

    La maintenance des bâtiments vise à exploiter un site dans les meilleures conditions d'usage, de sécurité, de confort et de coût. D'un poids économique pouvant représenter plus de trois fois le coût d'investissement, la maintenance constitue un gisement de productivité et une source d'économies.
    Cette nouvelle édition tient compte des nombreux textes réglementaires parus et nouvelles normes publiées depuis la précédente édition de l'ouvrage en 2014, notamment en ce qui concerne le dossier amiante avant travaux (DAAT), les impacts de la F-gas sur la réglementation des fluides frigorigènes, la maintenance réglementaire des PAC et groupes froids, etc., ainsi que les prémices de la prise en compte de l'analyse du cycle de vie des matériaux.
    S'inscrivant dans une démarche de rationalisation et d'optimisation des coûts, ce manuel dresse l'inventaire exhaustif des opérations à mettre en oeuvre pour garantir la continuité de fonctionnement d'un site, retarder l'apparition des défauts ou défaillances et minimiser leurs conséquences techniques et financières.
    Plus précisément, et pour chacun des lots, cet ouvrage structuré sous la forme de fiches pratiques :
    Synthétise les exigences réglementaires et normatives, notamment celles concernant la sécurité incendie, les risques liés à la présence d'amiante, de légionnelles, d'insectes xylophages, etc. ;
    Liste les actions préventives et correctives à mettre en oeuvre sur un bâti et des équipements techniques de plus en plus complexes ;
    Précise l'échéancier et la périodicité des interventions, leur niveau de maintenance, les acteurs impliqués, les documents dans lesquels les différentes vérifications périodiques réglementaires doivent être consignées, et, dans la mesure du possible, les durées de vie des ouvrages.
    En outre, pour faciliter les opérations de surveillance et programmer les travaux préventifs, ce guide propose des fiches de visite annuelle sous forme de grilles d'évaluation à remplir et des tableaux de synthèse détaillant l'origine et le traitement des pathologies courantes des bâtiments.
    Les responsables de maintenance et gestionnaires de parcs immobiliers se serviront quotidiennement de cet aide-mémoire opérationnel et efficace ; les syndics ainsi que les maîtres d'ouvrage publics et privés y puiseront les données permettant d'apprécier l'intérêt technique et économique de chaque opération de maintenance immobilière.
     

  • La prise en compte du développement durable est désormais un élément incontournable de la politique d'achat public.
    Les acheteurs et leurs contractants doivent adopter une nouvelle culture d'achat, en intégrant les problématiques techniques, sociales, écologiques éthiques et commerciales. réussir un achat public durable est le premier ouvrage à proposer une méthode opérationnelle de prise en considération, dès la détermination des besoins, ce tels objectifs. les auteurs vous font ici bénéficier de retours d'expériences issus de différentes collectivités territoriales dans des domaines aussi divers que l'achat de papier, de véhicules ou de la gestion des déchets.
    L'analyse des expériences et les nombreuses missions d'audit et de conseils que les auteurs ont réalisées ont abouti à la rédaction de 20 fiches méthodologiques classées par familles d'achat, décrivant un processus graduel d'achat durable. véritable boîte à outils, chaque fiche est composée de 7 séquences qui permettent à l'acheteur de déterminer une stratégie d'achat durable adaptées aux priorités définies au sein de sa collectivité.
    Grâce à réussir un achat public durable, la démarche d'achat responsable et durable est facilitée dans sa conception et sa mise en oeuvre. chaque participant à l'acte d'achat, au sein du service achat, de la direction des travaux, de la direction du patrimoine, de la direction de l'environnement et de la direction financière, trouve dans cet ouvrage rédigé par des experts de l'achat durable une méthodologie adaptée à ses besoins.

  • Retour d'expérience sur le CCAG-travaux après deux années de pratique. Mises à jour issues des modifications du Code des marchés publics (élargissement des voies de recours à la conception-réalisation, contrats de conception-réalisation-maintenance, révision des seuils nationaux et européens).
    Ce livre présente, sous forme de fiches, les tâches à effectuer lors d'une opération de travaux en y associant desconseils et recommandations pratiques et directement opérationnels.Chaque fiche récapitule de façon chronologique l'ensemble des actions, travaux et de démarches à caractère technique, administratif ou financier à entreprendre de façon chronologique. Il constitue ainsi un véritable aide-mémoire pour les différents intervenants d'opérations de construction que sont le maître de l'ouvrage public ou privé, le maître d'oeuvre, le ingénieurs de bureaux d'études, l'économiste de la construction, le contrôleur technique, le pilote du chantier, l'entrepreneur, le gestionnaire et coordonnateur de sécurité.
    Hervé Devabeye, ingénieur ICAM, diplômé de l'IAE Grenoble, professeur à l'ENTPE. Consultant et formateur, ses domaines de compétences portent sur la stratégie de l'achat public, le jeu des intervenants et les techniques contractuelles. Pierre Haxaire, ingénieur INSA, intervenant à l'INSA. Spécialiste des thématiques liées à l'économie, la sécurité et l'environnement dans les opérations de construction ainsi qu'à l'achat public et la gestion contractuelle

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