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Simon Jolivet
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La conservation de la nature transfrontalière
Simon Jolivet
- Mare & Martin
- Bibliotheque Des Theses
- 11 Février 2016
- 9782849342244
Les relations entre la nature et les frontières sont traditionnellement conçues comme antagonistes : tandis que la nature ne connaît pas de frontières, le droit international public est structuré par les frontières. Les frontières constituent ainsi une menace pour la nature, dans un contexte d'érosion accélérée de la diversité biologique au niveau mondial.
L'ouvrage aborde une question peu explorée et pourtant fondamentale pour l'avenir du droit (international) de l'environnement : comment dépasser l'opposition entre frontières et conservation de la nature ? La thèse de l'auteur est qu'il existe aujourd'hui, sous l'influence de plusieurs facteurs, une remise en cause de cette opposition classique. Il montre d'abord que le droit de l'environnement crée ses propres frontières, indépendantes des frontières humaines et calquées sur celles de la nature. Les notions de zonage écologique et, surtout, de réseau écologique participent de ce mouvement. Ensuite, le droit de l'environnement recourt à la coopération transfrontalière, comme technique d'effacement des inconvénients de la frontière politique. Enfin, une complémentarité s'affirme entre le droit de l'environnement et le droit de la coopération transfrontalière infra-étatique. Le droit de coopérer a été reconnu aux collectivités territoriales et aux établissements publics compétents en matière de conservation de la nature, et des outils de coopération relativement adaptés à ce domaine ont été mis à leur disposition.
Bien que certaines difficultés subsistent, un droit de l'environnement transfrontalier est donc en train d'émerger, où la coopération pour protéger un patrimoine naturel commun permet en même temps de construire une paix plus durable entre Etats et peuples voisins.
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Code de l'environnement : annoté & commenté (édition 2024)
Chantal Cans, Jessica Makowiak, Simon Jolivet, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 28 Mars 2024
- 9782247228188
Les + de l'édition 2024 :
- à jour de la loi Industrie verte,
- une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique,
- l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain,
- inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le code de l'environnement Dalloz comprend, outre la codification officielle, de nombreux textes indispensables à la compréhension d'un droit complexe et en constante évolution, rigoureusement à jour et réunis dans un Appendice.
Cette édition est notamment à jour :
- de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables,
- de la loi du 22 juin 2023 relative à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires,
- de la loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie,
- de l'arrêté du 3 août 2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts,
- du décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées,
- du décret du 13 septembre 2023 relatif à la coordination en matière de politique de l'eau et de la nature et de lutte contre les atteintes environnementales,
- du décret du 16 septembre 2023 créant une contravention réprimant le fait de chasser en état d'ivresse,
- de la loi du 23 octobre 2023 sur l'industrie verte,
- du décret du 30 octobre 2023 relatif à la surface des publicités, enseignes et préenseignes. -
Droit de l'environnement (9e édition)
Marie-Anne Cohendet, Michel Prieur, Julien Bétaille, Hubert Delzangles, Pascale Steichen, Simon Jolivet
- Dalloz
- Precis
- 28 Septembre 2023
- 9782247224746
Un instrument de référence exhaustif et transversal sur un droit de plus en plus présent dans notre quotidien.
Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs.
Instrument de référence exhaustif sur le droit français de l'environnement codifié depuis 2000, il répond aux besoins de toutes les parties prenantes : associations, collectivités territoriales et leurs groupements, professions judiciaires, administrations, industriels, agriculteurs, étudiants et simples citoyens.
L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel. Il fait une place accrue au droit privé dont les techniques et mécanismes trouvent de plus en plus une application dans le domaine de l'environnement.
Sont traitées également les nombreuses réformes touchant à la fois à l'environnement et à d'autres secteurs comme le patrimoine culturel, l'urbanisme, le tourisme, l'agriculture, le climat et l'énergie. En effet conformément au principe d'intégration, les autorités publiques doivent introduire l'environnement dans les politiques sectorielles.
Cette neuvième édition tient compte des jurisprudences les plus récentes et des réformes législatives telles que la loi n°2021-1104 du 22 aout 2021 " climat et résilience " et la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 " accélération de la production d'énergies renouvelables ". -
Code de l'environnement, annoté & commenté (édition 2023)
Chantal Cans, Jessica Makowiak, Edith Dejean, Simon Jolivet
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 30 Mars 2023
- 9782247219520
Un droit en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique.
Les + de l'édition 2023 :
- à jour des décrets d'application des lois Economie circulaire, ASAP et Climat et résilience, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Cette édition est à jour :
- du décret du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre, - des décrets des 28 juillet et 31 octobre 2022 sur la résilience des réseaux aux risques naturels, - du décret du 4 août 2022 relatif aux cultures utilisées pour la production de biogaz et biocarburants, - du décret du 25 août 2022 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, - du décret du 1er octobre 2022 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques, - du décret du 5 octobre 2022 relatif aux enseignes lumineuses, - du décret du 19 octobre 2022 sur la maîtrise des populations de grand gibier, - etc. -
Vert et le bleu (le) - identite quebecoise et identite irlandaise au tournant du xxe siecle
Jolivet Simon
- Pu De Montreal
- Pum
- 25 Mai 2011
- 9782760622234
C¿est le premier ouvrage en français qui aborde de façon systématique, intelligente et rigoureuse la part irlandaise de l¿identité québécoise. Simon Jolivet nous révèle une histoire jalonnée de rapports de solidarité et d¿espoir, mais aussi d¿occasions manquées.
- Linda Cardinal, Université d¿Ottawa Ce livre explore de façon remarquable la parenté qui existe entre les catholiques irlandais et canadiens-français. Malgré l¿hostilité que se vouaient leurs voisins ontariens à cause du Règlement xvii sur le français comme langue d¿enseignement, les deux groupes ont soutenu les mêmes politiques durant la Première Guerre mondiale, ainsi que dans la lutte pour l¿autonomie irlandaise au début des années 1920. Il s¿agit d¿une contribution majeure à l¿histoire des Irlandais au Canada et à l¿historiographie québécoise.
- Mark McGowan, St. Michael¿s College Voici un livre instructif, bien documenté et bien écrit. Il plonge de profondes racines dans l¿historiographie et soulève des questions d¿actualité cruciales pour les historiens. Il réussit également le pari d¿intégrer l¿histoire du Québec dans le contexte élargi de l¿Atlantique.
- Brian Young, Université McGill Simon Jolivet est chercheur postdoctoral au Centre de recherche en civilisation canadienne-française de l¿Université d¿Ottawa. Il détient un doctorat en histoire de l¿Université Concordia et il s¿intéresse à l¿Irlande, à la diaspora irlandaise, à la vie associative et à la question identitaire chez les minorités ethnoculturelles du Québec.
