Éditeurs
Langues
Pascal de Vareilles-Sommières
-
-
Droit international privé (édition 2023)
Pascal de Vareilles-Sommières, Sarah Laval
- Dalloz
- Precis
- 19 Janvier 2023
- 9782247181674
Clarté et expertise au service d'une matière complexe !
La présente version du précis Dalloz de droit international privé correspond à une refonte de fond en comble par rapport à la dernière édition remontant à 2013.
La refonte était rendue nécessaire, non seulement du fait de la forte européanisation de la matière en droit positif, mais aussi en raison d'une conception originale que se font les auteurs de l'interaction entre le conflit de lois et le conflit de juridictions, les deux chapitres majeurs de la discipline.
Conformément à l'usage, le précis se subdivise en une partie générale (où sont envisagés les grands mécanismes du droit des conflits de lois et des conflits de juridictions), et une partie spéciale (où sont traités le régime juridique applicable aux relations privées dans un contexte international, matière par matière). -
Droit international privé (10e édition)
Yvon Loussouarn, Pierre Bourel, Pascal de Vareilles-Sommières
- Dalloz
- Precis
- 19 Juin 2013
- 9782247133819
Comme celles qui l'ont précédée, la dixième édition a pour premier objectif l'actualisation de la présentation des règles du droit international privé positif dans ses différentes composantes (conflit de lois, conflit de juridictions, nationalité, condition des étrangers) tant du point de vue législatif - interne, européen et international - que du point de vue jurisprudentiel. Mais cette nouvelle édition ne se réduit pas à une simple mise à jour.
Poursuivant l'entreprise de rénovation commencée dans les deux dernières éditions avec la refonte complète des développements concernant les conflits de juridictions, ainsi que le remaniement substantiel des passages relatifs au statut procédural de la loi étrangère (office du juge, preuve, contrôle de la Cour de cassation...) permis par la stabilisation progressive de la jurisprudence après les bouleversements des années 90, le présent ouvrage procède à la refonte complète de la présentation du droit des conflits de lois en matière d'obligations contractuelles et extracontractuelles, du fait de l'entrée en vigueur des règlements européens Rome I et Rome II en la matière ; de même, est présenté le nouveau droit international ou européen des conflits de lois et de juridictions en matière de divorce et de séparation de corps, en matière d'aliments, en matière de protection des enfants et des adultes et en matière successorale.
Les solutions du nouveau règlement européen sur la compétence et les effets des jugements en matière civile et commerciale (Règlement Bruxelles I refondu en 2012) font aussi l'objet d'une analyse détaillée.
Cette réécriture contribue ainsi à donner au Précis, de réédition en réédition, un visage nouveau, animé du souci constant des auteurs de fournir aux étudiants comme aux praticiens un instrument de transmission du savoir actualisé et un outil de connaissance de la pensée la plus récente en droit international privé. -
Droit international privé (9e édition)
Yvon Loussouarn, Pierre Bourel, Pascal de Vareilles-Sommières
- Dalloz
- Precis
- 10 Octobre 2007
- 9782247075188
Comme celles qui l'ont précédée, la neuvième édition a pour premier objectif l'actualisation (au 1er juin 2007) des règles du droit international privé positif dans ses différentes composantes (conflit de lois, conflit de juridictions, nationalité, condition des étrangers) tant du point de vue législatif, interne et international, que du point de vue jurisprudentiel.
Mais cette nouvelle édition ne se réduit pas à une simple mise à jour. poursuivant l'entreprise de rénovation commencée dans l'édition antérieure avec la refonte complète des développements concernant les conflits de juridictions, le présent ouvrage procède au remaniement substantiel des passages relatifs au statut procédural de la loi étrangère (office du juge, preuve, contrôle de la cour de cassation...) permis par la stabilisation progressive de la jurisprudence après les bouleversements des années 90.
Le lecteur trouvera aussi une synthèse rénovée du conflit mobile tenant compte des apports doctrinaux modernes, ainsi que de nouveaux développements sur la formation du mariage, imposés parla récente loi de 2006, et sur la nationalité et de la condition des étrangers (réformes de 2006 et projet de 2007). cette réécriture contribue ainsi à donner au précis, de réédition en réédition, un visage nouveau, animé du souci constant des auteurs de fournir aux étudiants comme aux praticiens un instrument de transmission du savoir actualisé et un outil de connaissance de la pensée la plus récente en droit international privé.
-
Droit international prive
Yvon Loussouarn, Pierre Bourel, Pascal de Vareilles-Sommières
- Dalloz
- Precis
- 23 Septembre 2004
- 9782247051793
-
La contractualisation de la famille
Dominique Fenouillet, Pascal de Vareilles-Sommières
- Economica
- Etudes Juridiques
- 10 Mai 2001
- 9782717842388
Le changement de millénaire est témoin du déclin du caractère institutionnel de la famille et de la privatisation du droit qui régit cette dernière.
L'objet du présent ouvrage est de mesurer la privatisation effective du droit de la famille dans une de ses dimensions les plus tangibles : l'introduction du modèle contractuel au sein de la famille. Le phénomène de contractualisation de la famille traversant aujourd'hui, à des degrés variables, l'ensemble de la législation (rapports personnels ou patrimoniaux, rapports internes ou internationaux, rapports d'alliance ou de parenté), l'ouvrage regroupe les contributions d'un large éventail de spécialistes français et étrangers de ces questions.
Le premier titre est consacré à l'étude des permanences et des mutations perceptibles en la matière dans le monde occidental. Le deuxième titre est dévolu au droit familial interne. Un titre troisième aborde le sujet sous l'angle des droits spéciaux internes (aspects patrimoniaux et contentieux). Enfin le titre quatrième envisage la dimension internationale et comparative de la contractualisation de la famille.
De sorte que le lecteur se voit ici offrir une somme sur la question telle qu'elle se pose et telle que notre droit y répond à la charnière des XXème et XXIème siècles.
