Lionel Manteau
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Tous les contrats en agriculture
Lionel Manteau
- France agricole
- Agridecisions
- 5 Mai 2021
- 9782855577371
Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d'éviter les malentendus. L'auteur décrit les principaux types de contrats pour exploiter, produire, organiser, assurer, emprunter, acheter, vendre...
Pour chaque besoin rencontré par un exploitant agricole dans sa gestion quotidienne ou pour ses projets à long terme, sont proposés des formules de contrat présentant les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. Dans l'ouvrage vous trouverez toutes les réponses à vos questions : Qu'est-ce qu'un contrat ? Comment fonctionnent les principaux contrats en agriculture bail, mise à disposition gratuite, contrat d'épandage, contrat de coopération, contrat de vente, contrat d'entreprise, contrat de prêt privé, contrat d'entraide, contrat de copropriété, contrat d'assurance, contrat d'énergie renouvelable, convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation, contrat de production, contrat d'intégration, contrat de mise en pension, contrat de vente d'herbe.
Cette nouvelle édition introduit de nouveaux actes tels que le contrat de compensation écologique et les paiements pour services environnementaux et classe par ordre alphabétique les contrats pour en faciliter la recherche.
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Les contrats en agriculture ; analyser, rédiger, pratiquer
Lionel Manteau
- France agricole
- Agriproduction
- 2 Avril 2002
- 9782855570754
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Nouv.
Le guide du droit de propriété et des relations de voisinage
Lionel Manteau
- France agricole
- Agridecisions
- 10 Août 2022
- 9782855578156
Le droit de propriété est un droit intangible et très fort.Toutefois, ce dernier peut faire l'objet de limites y compris jusqu'à sa revendication en cas de conflits entre voisins propriétaires.Parmi ces limites figurent, notamment, les droits de passage, les servitudes, les clôtures, la mitoyenneté, les plantations sans que cette liste soit exhaustive...De plus, dans les relations de voisinage peuvent naître d'autres conflits.Qui n'a pas entendu parler du coq Maurice, de batraciens coassant, des odeurs nauséabondes, des bruits intempestifs, des éoliennes bruyantes ou des pertes de vue ou d'ensoleillement....Ainsi, les auteurs se sont-ils attachés à éclairer le lecteur sur les droits et les obligations de chacun de nature à préserver les bonnes relations de voisinage en privilégiant les solutions amiables pour tenter d'éviter tout conflit dont l'issue est toujours incertaine.En effet, le plaignant sait toujours pour quelle raison il lance une procédure judiciaire mais il ne connaît jamais le jugement qui sera rendu !L'ensemble des sujets traités est assorti de multiples exemples ainsi que d'une jurisprudence abondante.
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Les sociétés en agriculture (4e édition)
Jacques Lachaud, Lionel Manteau
- France agricole
- Agridecisions
- 13 Juin 2012
- 9782855572185
Les auteurs décrivent et comparent les formes d'organisation sociétaires de l'exploitation agricole actuellement proposées dans l'arsenal juridique des codes civil et rural :
- les sociétés foncières (GFA, GFR, groupement forestier) permettant d'assurer une propriété partagée du capital, la pérennité de sa possession et faciliter sa transmission ;
- les sociétés de gestion de l'entreprise agricole (SCEA, EARL, GAEC, société laitière, société d'assolement en commun) permettant l'organisation de la viabilité de l'exploitation, prévoyant son fonctionnement, sa pluriactivité, sa restructuration et le mode de mobilisation des capitaux ;
- les sociétés commerciales (GIE, SNC, SARL, SAS) permettant l'organisation de la vente des produits fermiers, des services ou des prestations offerts par l'exploitation.
De plus, les auteurs proposent :
- une méthode aidant à la décision quant à la forme sociétaire la plus appropriée en fonction des ambitions, des réalités et des contraintes des exploitants ;
- des formules types facilitant la rédaction des statuts.
Cette 4e édition est mise à jour en fonction des derniers textes et de la jurisprudence.
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Les societes en agriculture
Jacques Lachaud, Lionel Manteau
- France agricole
- Vie Pratique France Agricole
- 19 Avril 2000
- 9782855570518
