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Edith Dejean
-
Code de l'environnement : annoté & commenté (édition 2024)
Chantal Cans, Jessica Makowiak, Simon Jolivet, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 28 Mars 2024
- 9782247228188
Les + de l'édition 2024 :
- à jour de la loi Industrie verte,
- une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique,
- l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain,
- inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le code de l'environnement Dalloz comprend, outre la codification officielle, de nombreux textes indispensables à la compréhension d'un droit complexe et en constante évolution, rigoureusement à jour et réunis dans un Appendice.
Cette édition est notamment à jour :
- de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables,
- de la loi du 22 juin 2023 relative à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires,
- de la loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie,
- de l'arrêté du 3 août 2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts,
- du décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées,
- du décret du 13 septembre 2023 relatif à la coordination en matière de politique de l'eau et de la nature et de lutte contre les atteintes environnementales,
- du décret du 16 septembre 2023 créant une contravention réprimant le fait de chasser en état d'ivresse,
- de la loi du 23 octobre 2023 sur l'industrie verte,
- du décret du 30 octobre 2023 relatif à la surface des publicités, enseignes et préenseignes. -
Code rural et de la pêche maritime : Code forestier ; Annoté et commenté (édition 2024)
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 25 Avril 2024
- 9782247229765
Le Code qui encadre l'exploitation agricole, la santé publique vétérinaire et les productions agricoles, à jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027.
Les + de l'édition 2024 :
- À jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027,
- Inclus : le Code forestier ; les règlements PAC et PCP,
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables et à jour, dont notamment les règlements PAC et PCP.
La 44e édition est notamment à jour:
- du décret du 8 mars 2023 relatif à la mise en oeuvre de l'écorégime,
- de l'arrêté du 14 mars 2023 sur les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales,
- des décrets du 3 avril 2023 relatifs aux conditions d'attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels et aux mesures agroenvironnementales et climatiques,
- du décret du 4 avril 2023 relatif à la gestion de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale par l'État,
- du décret du 25 mai 2023 relatif à la mise en oeuvre des aides découplées hors écorégime,
- du décret du 7 juillet 2023 fixant les conditions d'éligibilité des aides agricoles et forestières du Fonds européen agricole pour le développement rural,
- de la loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie,
- du décret du 1er août 2023 relatif aux obligations de débroussaillement,
- du décret du 23 août 2023 sur la conditionnalité des aides, les mécanismes financiers et les régimes de sanction de l'écorégime,
- du décret du 25 octobre 2023 sur la certification environnementale. -
Code de l'environnement, annoté & commenté (édition 2023)
Chantal Cans, Jessica Makowiak, Edith Dejean, Simon Jolivet
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 30 Mars 2023
- 9782247219520
Un droit en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique.
Les + de l'édition 2023 :
- à jour des décrets d'application des lois Economie circulaire, ASAP et Climat et résilience, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Cette édition est à jour :
- du décret du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre, - des décrets des 28 juillet et 31 octobre 2022 sur la résilience des réseaux aux risques naturels, - du décret du 4 août 2022 relatif aux cultures utilisées pour la production de biogaz et biocarburants, - du décret du 25 août 2022 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, - du décret du 1er octobre 2022 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques, - du décret du 5 octobre 2022 relatif aux enseignes lumineuses, - du décret du 19 octobre 2022 sur la maîtrise des populations de grand gibier, - etc. -
Code de l'énergie, annoté et commenté (édition 2021)
Claudie Boiteau, Gilles Le chatelier, Romain Granjon, Jérôme Lépée, Edith Dejean, Lucie Paitier
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 2 Juin 2021
- 9782247205011
Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables Les + de l'édition 2021 :
- à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène, - Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la huitième édition du Code de l'énergie retraçant dans un ouvrage unique l'ensemble du droit de l'énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011, de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables.
Cette 8e édition est à jour de l'ordonnance du 17 février 2021 relative à l'hydrogène et des 3 ordonnances de transposition du 3 mars 2021 relatives à la durabilité des bioénergies, à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et aux règles communes pour le marché intérieur de l'électricité.
Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l'énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées. -
Code rural et de la pêche maritime : code forestier : annoté et commenté
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 10 Mai 2017
- 9782247168514
La 37 e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est marquée cette année par la recodification complète de toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'outre-mer. Elle est également à jour des lois Économie bleue, Biodiversité et Travail, et des décrets relatifs au réseau des chambres d'agriculture, au commerce et à la protection des animaux de compagnie, aux fonds de mutualisation des risques sanitaires et environnementaux en agriculture, aux paiements de base/redistributif/jeunes agriculteurs, aux indemnités compensatoires des handicaps naturels permanents, aux produits phytopharmaceutiques, à l'installation en agriculture, aux sociétés coopératives agricoles, aux opérations de protection de l'environnement dans les espaces ruraux, aux laboratoires réalisant des analyses sur les semences et plants, à la phytopharmacovigilance, aux calamités agricoles, à l'écolabel des produits de la pêche maritime, etc.
Cette édition propose également la codification complète et mise à jour du Code forestier.
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Code rural et de la pêche maritime ; code forestier (édition 2020)
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 10 Juin 2020
- 9782247196777
Les + de l'édition 2020 :
- à jour de l'ordonnance et du décret relatifs à la coopération agricole.
- inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La 40e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est à jour, notamment, de l´arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la liste des organisations syndicales d'exploitants agricoles habilitées à siéger au sein des commissions, de la loi du 24 juillet créant l´ l'Office français de la biodiversité, du décret du 25 septembre simplifiant le droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, du décret du 10 octobre créant l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, du décret du 5 novembre relatif à la coopération agricole, du décret du 7 novembre relatif aux certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques ...
Cette édition propose également l´intégralité du Code forestier.
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Code rural et de la pêche maritime : code forestier, annoté et commenté (édition 2023)
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 27 Avril 2023
- 9782247222964
Le Code qui encadre l'exploitation agricole, la santé publique vétérinaire et les productions agricoles, à jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027.
Les + de l'édition 2023 :
- À jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027, - Inclus : le Code forestier ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la codification.
La 43e édition est à jour de :
- l'ordonnance du 29 juillet 2022 relative au développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture, - du décret et de l'arrêté du 5 août 2022 sur le soutien en faveur des exploitations agricoles en difficulté, - du décret du 21 octobre 2022 relatif aux interventions dans les secteurs des fruits et légumes, des produits de l'apiculture, du vin, de l'huile d'olive et des olives de table, - du décret du 24 octobre 2022 sur la protection des animaux de compagnie, - etc. -
Code rural de la pêche maritime ; code forestier ; commenté (édition 2016)
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 11 Mai 2016
- 9782247159123
La 36e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est marquée cette année par la mise en oeuvre réglementaire des dispositions de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, relatives notamment au médiateur des relations commerciales agricoles, au certificat d'aptitude professionnelle agricole, aux clauses environnementales incluses dans les baux ruraux, au plan régional de l'agriculture durable, au schéma directeur régional des exploitations agricoles, à l'Observatoire des espaces naturels, agricoles et forestiers, au droit de préemption des SAFER, etc. Elle est également à jour des décrets de mise en oeuvre des règlements PAC relatifs aux aides européennes et des nombreuses ordonnances, prises sur le fondement de la loi d'avenir pour l'agriculture, qui concernent la mise sur le marché et l'utilisation des matières fertilisantes, la surveillance en matière de santé animale et végétale et d'alimentation, la protection des animaux de compagnie, la reconnaissance des qualifications professionnelles, les signes d'identification de l'origine et de la qualité, les produits de la vigne, etc.
Cette édition propose également la codification complète du Code forestier, profondément remanié lui aussi par la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt et ses décrets d'application de 2015 relatifs notamment au programme national ou régional de la forêt et du bois, au groupement d'intérêt économique et environnemental forestier et aux commissions régionales de la forêt et du bois.
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Code de l'environnement, annoté & commenté (édition 2020)
Chantal Cans, Edith Dejean, Jessica Makowiak
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 3 Juin 2020
- 9782247193622
· Les + de l'édition 2020 :
· la codification enfin complète des installations nucléaires de base.
· une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale.
· l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire.
· inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La 23è édition du code de l'environnement Dalloz est à jour du décret du 14 mars 2019 codifiant les dispositions relatives aux installations nucléaires de base, des décrets des 14 et 15 mai créant le Haut Conseil pour le climat et le Conseil de défense écologique, de l'arrêté du 3 juillet fixant la liste, les périodes et les modalités de la destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts, du décret et de l'arrêté du 5 juillet relatifs aux aléas débordement de cours d'eau et submersion marine, de la loi du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement, du décret du 28 août relatif aux ouvrages de prévention des inondations, de l´ordonnance et du décret du 9 octobre sur le nouveau système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, de l'ordonnance du 21 octobre relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire, de la loi du 8 novembre relative à l´énergie et au climat, etc.
