Éditeurs
- Julliard (19)
- Nathan (10)
- Editions Erasme (9)
- Aubier (6)
- Elsevier-masson (6)
- Dalloz (5)
- Hachette Education (5)
- Flammarion (4)
- Que Sais-je ? (4)
- Bordas (3)
- La Decouverte (3)
- Magnard (3)
- Vuibert (3)
- 10/18 (2)
- Armand Colin (2)
- Bruylant (2)
- Casterman (2)
- Chene (2)
- Delmas (2)
- Ecole Polytechnique (2)
- Hachette Bnf (2)
- J'ai Lu (2)
- Lexisnexis (2)
- Albouraq (1)
- Arc (1)
- Athena Canada (1)
- Champ Vallon (1)
- Chotard (1)
- De Boeck (1)
- De Vecchi (1)
André Bertrand
-
Droit d'auteur (édition 2011/2012)
André Bertrand
- Dalloz
- Dalloz Action
- 1 Décembre 2010
- 9782247069873
Volontairement centré sur la seule étude pratique du droit d'auteur, l'ouvrage propose une réflexion approfondie sur le contenu et le sens de la protection accordée aux créations intellectuelles sous toutes leurs formes : bases de données, logiciels, photographies, musique, images, personnages, créations plastiques ou littéraires. Il confronte les principes aux défis représentés par la diffusion sur l'intemet. Il expose les difficultés rencontrées avec les " oeuvres collectives " ou les différentes formes de contrefaçon et de " piratage ". Cet ouvrage dégage les solutions pratiques aux questions que pose l'articulation entre le droit moral et le droit patrimonial des auteurs ou de leurs ayants cause dans une perspective nationale et internationale. Cette troisième édition a été très profondément réécrite pour tenir compte des pratiques nouvelles induites par les technologies de l'information et de la communication et le contentieux qu'elles suscitent. Elle tient compte des dernières évolutions de la matière, que ce soit au travers de l'abondante jurisprudence citée ou des lois Dadvsi et Hadopi I et II.
-
Droit des marques 2005/2006. 2e ed. - signes distinctifs - noms de domaine
André Bertrand
- Dalloz
- 7 Juillet 2005
- 9782247060665
la validité des marques françaises ou communautaires, leur notoriété, leur contrefaçon doivent aujourd'hui être appréciées au regard de la directive et du règlement, et de la jurisprudence dégagée depuis la fin des années 90 par le tribunal de première instance des communautés européennes, de la cour de justice des communautés européennes, ainsi que de l'office d'harmonisation du marché intérieur.
par ailleurs, le nom de domaine a fait son apparition parmi les signes distinctifs, à côté des dénominations et des raisons sociales, des noms commerciaux et des enseignes. le régime nouveau et étendu de la matière est étudié dans cet ouvrage approfondi, enrichi par l'analyse de centaines de décisions pertinentes. des réponses sont ainsi apportées aux questions, tant théoriques que factuelles, que se posent les praticiens, avocats, juristes d'entreprises, conseils en propriété industrielle, comme de nombreux dirigeants d'entreprises.
-
-
-
Nouv.
Droit des marques : signes distinctifs, noms de domaine
André Bertrand
- Dalloz
- 27 Octobre 2022
- 9782247211661
-
-
-
Frere jacques t.2 ; cahier d'exercices
André Bertrand
- Hachette education
- 24 Juillet 2000
- 9782010008078
Le cahier d'exercices qui accompagne le livre de l'élève.
-
-
Les objectifs de la méthode sont les suivants :
- enrichissement lexical ;
- renforcement grammatical ;
- développement de la langue écrite ;
- introduction de différents registres du code oral et du code écrit ;
- approche implicite de la civilisation française.
Ce guide pédagogique guide le professeur dans l'utilisation de la méthode.
-
Frère jacques ii fait suite à frère jacques i et couvre une deuxième année de français.
Les objectifs de la méthode sont les suivants :
- enrichissement lexical ;
- renforcement grammatical ;
- développement de la langue écrite ;
- introduction de différents registres du code oral et du code écrit ;
- approche implicite de la civilisation française.
Ce guide pédagogique guide le professeur dans l'utilisation de la méthode.
-
-
-
-
-
-
-
-
Exercices et probleme de chimie generale t.3 ; les molecules
André Bertrand
- Armand colin
- 1 Décembre 1997
- 9782200210519
-
-
-
Le présent ouvrage fait le point sur l'état du droit en matière de musique.
Au cours des dernières années, ce domaine est sans nul doute celui qui a été le plus affecté par les développements des techniques. l'électronique, puis l'informatique, et enfin internet, ont profondément bouleversé aussi bien la création que la distribution et la diffusion des compositions musicales. cette évolution affecte également, aussi bien en france qu'à l'étranger, les rôles impartis aux divers intervenants en la matière, qu'ils soient auteurs-compositeurs, éditeurs, artistes, sociétés de perception et de répartition de droits, producteurs ou distributeurs.
-
-
Le droit d'auteur et les droits voisins
André Bertrand
- Elsevier-masson
- 11 Janvier 1999
- 9782225824913
