La Documentation française

  • France 2022, les données clés

    Collectif

    • La documentation française
    • 9 Février 2022

    Dette publique, chômage, impôts, Covid-19, environnement et développement durable, laïcité, école, sécurité, Union européenne, et bien d'autres sujets encore sont au coeur des préoccupations des Français. Alors que les arguments des uns et des autres s'affrontent, ce titre de la série « Entrez dans l'actu » est d'autant plus important que la visibilité des citoyens sur la situation française est, à bien des niveaux, imprécise et incertaine en raison du contexte de crise sanitaire survenu en 2020. Cet ouvrage vous apporte des informations objectives, factuelles et chiffrées pour vous orienter et déchiffrer les principaux débats actuels. 24 thèmes présentés sous la forme de questions-réponses, permettent de brosser un portrait vivant du pays et pour mieux comprendre les grands sujets de la vie publique, économique, politique, sociale et internationale.

  • Le cas pratique

    Collectif

    • La documentation française
    • 22 Juin 2021

    Le cas pratique, figure au programme de nombreux concours de catégorie A et B, notamment ceux de secrétaire administratif, d'officier de police et ceux d'entrée dans les instituts régionaux d'administration (IRA). C'est une épreuve écrite qui consiste en une mise en situation professionnelle : le candidat, à partir d'un dossier de documents traitant une problématique relative aux politiques publiques, doit répondre à des questions et rédiger des documents de différentes natures (note, fiche, mail, etc.) lui permettant d'apporter des réponses opérationnelles à sa hiérarchie. Cet ouvrage propose une méthodologie complète et actualisée, illustrée d'exemples et d'exercices corrigés à partir de sujets récents.

  • Fonction publique territorial : le statut en bref

    Collectif

    • La documentation française
    • 21 Septembre 2021

    Cette 4e édition présente la fonction publique territoriale française en 2021, au travers notamment de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, laquelle a (et va avoir) d'importantes répercussions sur la carrière des agents publics, notamment locaux. Depuis le 1er janvier 2021 et à compter du 1er janvier prochain, les procédures en matière de mutation, d'avancement, de promotion, etc. connaissent en effet d'importantes novations.

  • Parlons décentralisation en 30 questions

    Collectif

    • La documentation française
    • 14 Septembre 2021

    François Mitterrand avait fait de la décentralisation l'une des propositions de sa campagne présidentielle. La loi du 2 mars 1982 permet de constituer les fondements d'une architecture de la décentralisation. Quels sont ces fondements ? Pourquoi la région a-t-elle été créée ? Être élu : un métier ou une fonction ? Cet ouvrage répond à 30 questions de façon claire et concise, aidant le grand public à mieux comprendre la décentralisation.

  • Femmes et république

    Collectif

    • La documentation française
    • 23 Février 2021

    Femmes et République livre un récit passionnant sur la place des femmes dans la République en France depuis la Révolution française. Comment ont-elles pris part à la vie politique et sociale ? Comment ces citoyennes sans citoyenneté se sont-elles inscrites dans la longue marche vers la reconnaissance de leurs droits civils et politiques ? Quels ont été les combats et qui les a menés ?
    Trois grands axes rythment la réflexion des auteures, historiennes et politologues : l'histoire de la conquête des droits républicains, de la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne d'Olympe de Gouges à l'obtention du droit de vote en 1944 ; l'affirmation après-guerre des femmes sur la scène politique, jusqu'à la quête d'un exercice paritaire du pouvoir ; les représentations et l'imagerie dans l'art politique, dont Marianne est le symbole le plus connu.
    Cette composition richement illustrée donne la parole aux militantes, aux femmes politiques et d'influence, à travers des portraits et des discours marquants qui ont émaillé leurs conquêtes, de Maria Deraismes ou Jeanne Deroin à Christiane Taubira, en passant par George Sand, Cécile Brunschvicg ou Simone Veil.
    Plus de 200 photographies font la part belle aux oeuvres des graveurs sous la Révolution, des peintres, des illustrateurs et caricaturistes du XIXe siècle, des photographes et des street-artistes contemporains.
    « Entre la République et les femmes, il y a une alliance objective : faire que les "droits de l'homme" deviennent ceux de tous les êtres humains. [...] L'ouvrage dessine une fresque qui devrait intéresser un vaste lectorat, intrigué par le silence de la République sur les femmes. Un beau livre à mettre entre toutes les mains. » Michelle Perrot

  • Les rencontres organisées en 2016 sur le thème " Préfets et préfectures pendant le Seconde Guerre mondiale" étaient destinées à éclairer la compréhension des contraintes, des choix et des motivations des personnels préfectoraux qui eurent à conduire l'administration territoriale française entre 1939 et 1945. Les auteurs questionnent ainsi de façon stimulante sur les outils de la répression et de l'exclusion, le métier et la carrière préfectorale sous Vichy, les relations des préfets avec leurs ministres, leurs destins à la suite de la réinstallation des institutions républicaines et la mémoire du corps sur Vichy.

  • Les GAFAM : une histoire américaine

    Collectif

    • La documentation française
    • 14 Septembre 2021

    Les GAFAM dominent la nouvelle économie mondiale du numérique. Ces firmes se complètent plus qu'elles ne sont en concurrence entre elles. Possédant un pouvoir économique et financier considérable, parfois supérieur à celui des États, elles sont régulièrement la cible de critiques et de procédures judiciaires en raison de leur position monopolistique, de l'utilisation qu'elles font des données personnelles ou de l'optimisation fiscale qu'elles pratiquent à grande échelle.

  • Smart cities, ville intelligente : quels modèles pour demain ?

    Collectif

    • La documentation française
    • 23 Mars 2021

    La construction et le fonctionnement des villes sont soumis au déferlement des technologies numériques. Ce qui constitue enjeu stratégique, car les consommations urbaines représentent plus du tiers des dépenses des ménages dans les pays développés. Mais celles-ci souffrent de nombreux dysfonctionnements, concernant le prix des logements, les pollutions, la congestion des transports, etc. Les offres proposées par les géants du numérique sous le concept de smart city conduiraient à modifier profondément le fonctionnement de la ville, dans ses dimensions sociale, urbanistique, écologique et politique. Les responsables politiques et les citoyens disposent cependant d'une liberté de choix pour décider de l'avenir et de la forme de ces villes. Exercer ce choix doit entre autres tenir compte d'un double confusion entre, d'une part, les notions de ville intelligente et de smart city et, d'autre part, entre les technologies numériques à disposition et les «géants» qui, aujourd'hui, oeuvrent dans ce secteur. Ce sont ces ambigüités, ces difficultés que ce livre se propose de dissiper en analysant notamment des exemples choisis dans le monde entier.

  • Les relations internationales

    Collectif

    • La documentation française
    • 22 Septembre 2020

    Rédigé dans un style clair et didactique par deux universitaires, ce livre s'adresse aux lecteurs curieux de l'actualité et de la politique internationale. Il traite des aspects historiques, juridiques, économiques et politiques essentiels à la bonne compréhension du système international. Sont également abordés les grands thèmes au coeur de l'actualité internationale tels que les acteurs illégaux, la cyber-menace ou encore la protection internationale de l'environnement. Pour aller plus loin, chaque chapitre se clôt sur des approfondissements consacrés à des sujets saillants du débat international (choc des civilisations, réforme du conseil de sécurité des Nations Unies etc.).

  • Justice et esclavages

    Collectif

    • La documentation française
    • 16 Février 2021

    La France s'est, comme plusieurs puissances frontalières, engagée dans la voie de la traite transatlantique et indienne destinée à pourvoir en esclaves ses colonies de cultures. En 1848, et avec l'avènement de la Seconde République la France abolit l'esclavage légal. 170 ans plus tard, les stigmates de cette histoire persistent et l'esclavage existe toujours. Cet ouvrage propose une vue rétrospective de ce que fut la réalité de l'esclavage colonial ainsi que le long combat pour la reconnaissance des droits, tout en soulignant la place de l'Affaire Furcy dans la mémoire post-coloniale ayant entrainé son abolition. Enfin, les auteurs analysent la question des réparations, la fonction mémorielle des récits d'esclaves en justice et le droit des réparations liées à l'esclavage colonial.

  • Justice et oubli

    Collectif

    • La documentation française
    • 1 Janvier 2017

    S'interroger sur l'oubli et le droit permet de réinterroger sous un autre
    angle l'État et sa Justice dans leur rôle de gardiens de la mémoire
    judiciaire, de questionner les usages et mésusages, et d'examiner les
    fonctions politiques et sociales de la conservation mémorielle du crime
    et du criminel. Dans un contexte particulièrement ambigüe, où le droit à
    l'oubli sonne comme une revendication de plus en plus entendue, où les
    juridictions européennes sanctionnent les pays, comme la France, pour
    une collecte trop minutieuse et une conservation trop longue des passés
    judiciaires, mais aussi dans un contexte où l'État cherche davantage à
    tracer, à suivre, à se souvenir, pour mieux poursuivre et contrôler, il n'est
    pas anodin de poser un regard rétrospectif sur cette dialectique mémoire/
    oubli dans le champ pénal, pour mieux envisager sa construction et
    partant ses effets et ses fonctions à travers le temps.

  • Concurrence et commerce en ligne

    Collectif

    • La documentation française
    • 5 Février 2021

    Les Français sont de plus en plus nombreux à effectuer des achats en ligne. Dans ce contexte de montée en puissance du commerce électronique, qui transforme durablement le fonctionnement du marché et les stratégies des entreprises, l'Autorité de la concurrence a souhaité présenter la façon dont elle en appréhende les incidences sur les marchés et les comportements qu'elle est amenée à étudier.

  • Pour le Haut Conseil de la famille , de l'enfance et de l'âge (HCFEA), " la question d'accessibilité à un mode d'accueil se pose de façon accruepour les familles en situation de pauvrete´ et/ou en parcours d'insertion ; c'est un enjeu cle´ si l'on veut que les me`res seules puissent retrouver le chemin de l'emploi ; pour les enfants, l'enjeu est leur socialisation et leur de´veloppement futur ; Dans un tel contexte socio-politique, ce rapport du conseil scientifique de la CNAF propose un état des savoirs sans prétendre à l'exhaustivité, pour répondre aux différentes interrogations posées et dégager les réflexions, les controverses et les débats que suscite le bilan des connaissances effectué.

  • Rapport annuel 2019 de la Cour de cassation

    Collectif

    • La documentation française
    • 3 Août 2020

    LIVRE 1

    DISCOURS


    LIVRE 2

    SUGGESTIONS DE MODIFICATIONS LÉGISLATIVES OU RÉGLEMENTAIRES


    LIVRE 3

    JURISPRUDENCE DE LA COUR

    LIVRE 4

    ACTIVITÉ DE LA COUR

    LISTE DES ABRÉVIATIONS
    TABLE DES MATIÈRES

  • Contrairement à une idée assez répandue, le paritarisme n'a pas vu le jour en France en 1958 avec la création de l'UNEDIC. On retrouve en effet, dès le XIXe siècle, des dispositifs qui s'efforcent de régler les conflits et peuvent aisément être considérés comme des expressions du paritarisme.

    Au fil des pages sont présentés, après un point sur les sources doctrinales, différentes configurations et usages institutionnels dans des domaines aussi variés que les assurances sociales du début du XXe siècle, l'assurance chômage, la gestion du 1% logement, les houillères ou les intermittents du spectacle notamment, sans omettre des coups de projecteur sur le paritarisme dans d'autres pays européens. La dernière partie s'interroge sur l'impact des réformes sur les différents paritarismes depuis le début du XXIe siècle et ce que les acteurs en retiennent ou comment ils les vivent.

  • Guide du fonctionnaire ; fonction publique d'état

    Collectif

    • La documentation française
    • 1 Janvier 2016

    Présentation
    Avant-propos (par Marcel Pochard, ancien directeur général de l'administration et de la fonction publique)
    - Etre fonctionnaire
    - Recrutement et titularisation
    - Le déroulement de carrière
    - Les rémunérations
    - La formation
    - Les métiers
    - La mobilité
    - Espace européen et circulation des agents
    - Les droits des fonctionnaires
    - Les obligations spécifiques
    - Les sanctions
    - Les droits syndicaux
    - Les conditions de travail
    - La durée du travail
    - Les congés
    - La couverture sociale
    - La cessation de fonctions
    - La retraite
    - Les non titulaires
    Index

  • Les monothéismes d'hier à aujourd'hui

    Collectif

    • La documentation française
    • 1 Janvier 2015

    Le judaïsme, le christianisme et l'islam partagent la même croyance en un dieu unique. Leur héritage a façonné notre civilisation. Reprenant quatre numéros - actualisés par leurs auteurs - de la Documentation photographique, cet ouvrage propose une histoire scientifique et critique des trois religions monothéistes qui comptent plus de 3 milliards de fidèles dans le monde. C'est un document utile dans la recherche d'une meilleure compréhension de ces religions.

  • La cour des comptes au palais d'Orsay ; chronique d'un drame de pierre

    Collectif

    • La documentation française
    • 23 Février 2021

    Entre 1842 et 1871, c'est-à-dire jusqu'à l'incendie du bâtiment lors de la Commune de Paris, la cour des comptes, aux côtés du Conseil d'État, a siégé au Palais d'Orsay. L'édifice se trouvait à l'emplacement de l'actuel musée d'Orsay. Le Palais fut incendié comme d'autres symboles de l'État. Mais, contrairement à l'Hôtel de Ville, au Louvre, au Palais de Justice et l'hôtel de Salm, il ne fut pas reconstruit. La République vendit le terrain et les ruines à la compagnie des chemins de fer d'Orléans et ainsi fut édifiée la gare d'Orsay. La Cour des comptes, quant à elle, fut réinstallée dans les vestiges d'un ancien couvent de la rue Cambon.

  • Négoce de l'ameublement

    Collectif

    • La documentation française
    • 1 Janvier 2017

    Texte de base :
    Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995.

    Champ d'application :
    Le présent accord règle désormais sur l'ensemble du territoire national, dont les DOM, les rapports entre employeurs et salariés des professions dont l'activité professionnelle exclusive ou principale est référencée dans la nomenclature d'activités instaurée par le décret n° 92-1129 du 2 octobre 1992 sous les codes NAF suivante :

    Commerce de détail de l'ameublement 52.4 H ;
    Commerce de détail de luminaires 52.4 J ;
    Commerce de détail de tapis et moquettes 52.4 U ;
    Commerce de détail de meubles et sièges en vannerie 52.4 J et H ;
    Centrales et groupements d'achats des professions visées par la présente convention 51.1 U ;
    Commerce de gros en ameublement 51.4 S ;
    Intermédiaires du commerce en meubles 51.1 J ;
    Entrepôts d'ameublement 63.1 E ;
    Organisations syndicales d'employeur des professions entrant dans le champ d'application de la présente convention 91.1 A ;
    Location de meubles et sièges 71.4 B.

    Les clauses de la présente convention s'appliquent à tous les salariés de l'entreprise sauf aux voyageurs, représentants et placiers qui ne peuvent se prévaloir que des textes qui leur sont propres. Les salariés d'entreprises extérieures travaillant dans l'entreprise ou établissement restent soumis au statut et aux directives de l'entreprise dont ils relèvent, sous réserve du respect des consignes de sécurité ou liées à l'exécution de leur mission qui leur serait donnée par l'employeur de la société où ils effectuent cette mission.

  • Les préfets dans la modernisation de la France (1953-1972)

    Collectif

    • La documentation française
    • 13 Octobre 2020

    L'ouvrage débute par un rappel de l'apport de Stanley Hoffmann (1928-2015), politiste franco-américain dont les travaux pionniers proposaient, dès 1963, d'aller à la recherche de la société française. Ce livre réunit politistes, historiens et témoins de cette époque et aborde le rôle des préfets dans les réformes de la gestion territoriale, (Région Parisienne), les politiques du logement, de l'agriculture, de l'environnement, et leur rôle dans les territoires d'outre-mer.

  • Le grade d'agent de maîtrise dont il est ici question donne accès à des missions et à des travaux techniques nécessitant une expérience professionnelle confirmée : surveillance et exécution des travaux, encadrement d'agents, direction des activités d'un atelier, d'un ou de plusieurs chantiers...
    Cet ouvrage contient toutes les épreuves de la session 2013 des concours et de l'examen professionnel organisés par le CIG petite couronne.
    Vous y trouverez :
    - des renseignements utiles concernant votre inscription et des conseils pour votre préparation ;
    - le guide pratique pour chacune des épreuves écrites et orales. Il vous renseigne sur la nature des épreuves et détaille les consignes de cadrage données aux concepteurs des sujets et aux correcteurs ; enfin, il rappelle les sujets des sessions précédentes et fait le point avec précision sur les attentes du jury ;
    - tous les sujets des épreuves écrites (concours et examen) avec des propositions de correction ;
    - une sélection des meilleures copies de candidats accompagnées des appréciations et des notes des correcteurs vous permettant d'évaluer le niveau requis ;
    - enfin, le rapport du président du jury contenant des informations essentielles sur le taux de réussite et les attentes des examinateurs.

  • Cet ouvrage, issu des rencontres organisées dans le contexte de la mise en place d'un nouveau musée de société à l'échelle de la Méditerranée, le Musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM), a pour but de mettre en évidence le rôle prépondérant que doivent continuer à jouer les musées de société et de civilisation dans l'édification des citoyens de demain. Il analyse les récentes métamorphoses de différents établissements, en Europe, Méditerranée et en Amérique du Nord. A travers ces expériences internationales se dessinent les défis auxquels ces établissements sont confrontés aujourd'hui : nouveaux objets, nouvelles modalités de transmission, nouveaux publics et in fine nouveaux modes d'insertion dans la cité.

  • L'Europe peut-elle faire face à la mondialisation ?

    Collectif

    • La documentation française
    • 1 Janvier 2016

    Introduction
    PARTIE 1 - L'intégration régionale européenne dans la mondialisation : quel bilan ?
    Une stagnation des positions économiques et commerciales européennes
    Une hétérogénéité croissante des performances des États de la zone euro sur les marchés internationaux
    PARTIE 2 - Une fragilité européenne accrue par la divergence économique intra-européenne
    Une Europe à plusieurs vitesses productives
    Les limites d'une intégration économique dominée par la logique du marché
    PARTIE 3 - Quelles alternatives pour les pays de l'UE ?
    Le retour aux prérogatives des États nations
    Recomposer le processus européen d'intégration pour mieux l'approfondir
    Conclusion

  • Comparaisons de santé en France

    Collectif

    • La documentation française
    • 22 Février 2017

    La France affiche l'un des meilleurs taux d'espérance de vie dans l'Union européenne, mais, la mortalité par suicide est très élevée. On observa aussi que le poids de dépenses de santé dans le PIB est le plus élevé de l'Union européenne, mais le niveau de dépenses par habitant n'arrive qu'en sixième position. Voici quelques-uns des enseignements de ce rapport comparatif France-Union européenne sur l'état de santé. Le rapport met ainsi en exergue les atouts et les handicaps de la situation française en indiquant des pistes possibles d'amélioration. Réalisé pour la première fois par le Haut Conseil de la santé publique, ce rapport prend appui sur l'ensemble des indicateurs de santé ECHI (European Community Health Indicators), défini par la Commission européenne en vue d'établir une cohérence dans les données statistiques à l'échelle communautaire.

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